Mentions légales

MFR AIGREFEUILLE
54 Avenue de Nantes
44140 Aigrefeuille sur Maine
Tel: 02 40 06 61 30
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.


Crédits
Création et hébergement: AnthraSite -  Zone Artisanale Mirville - Rue Denis Papin - 85600 Boufféré


Informations nominatives
Toute personne dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à : MFR Aigrefeuille - 44140 Aigrefeuille sur Maine

Conformément à la loi du 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. La MFR Aigrefeuille pourra à toutes fins de preuve conserver et archiver de manière confidentielle les données du client.


Crédits photos
L'accès au Site www.mfr-aigrefeuille.com ainsi que l'utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site www.mfr-aigrefeuille.com constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :


Propriété intellectuelle
Le Site est la propriété exclusive de la MFR Aigrefeuille, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles, droits d'auteur et droit à l'image, à titre originaire ou par l'effet d'une cession ou d'une licence d'exploitation.

L'usage de tout ou partie du Site www.mfr-aigrefeuille.com, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d'autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.


Liens hypertextes vers d'autres sites
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de la MFR Aigrefeuille qui pourra être révoquée à tout moment. La MFR Aigrefeuille, décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.


Cookies
En application des dispositions de la directive 2002/58/CE, la MFR Aigrefeuille utilise des cookies à des fins d'identifications personnelles.
Ces cookies resteront stockés dans l'ordinateur de l'internaute pendant cinq (5) ans, à moins que l'internaute ne les supprime.

Tout internaute à la possibilité de refuser ces cookies en cliquant sur le bouton «supprimer les cookies» dans les options Internet/onglet : confidentialité, sachant que l'utilisation du Site pourra s'en trouver limitée. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.


Responsabilité de la MFR Aigrefeuille
Dans les conditions autorisées par la loi, la MFR Aigrefeuille n'encourt aucune responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d'une intrusion d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site,
- en cas de dommages provoqués à raison de l'accès d'un tiers non autorisé sur le Site www.mfr-aigrefeuille.com ou rendant impossible son accès.

Le visiteur est informé que l'accès au Site pourra être interrompu à tout moment par la MFR Aigrefeuille pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.


Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l'accès au présent Site ou à son utilisation


Réalisation et hébergement:
AnthraSite
12 Place du Champ de Foire
85600 Montaigu
Tel: 07 86 78 42 35